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123 SOLEIL

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1ER PARTI SCIENTIFIQUE

AVEC TOURIA FLIROU

MENTIONS LÉGALES ET CGU

 

Site officiel du parti politique 123 SOLEIL

Dernière mise à jour : 03/04/2026

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1. ÉDITEUR DU SITE

Le site est édité par :

Parti politique 123 SOLEIL
Statut : association politique régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : NOUVEAU PARTI EN COURS DE DOMICILIATION
Pays : France

Site web : www.123soleil.info

Email : contact@123soleil.info

Directeur de la publication : Touria FLIROU

 

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :

IONOS SARL
Adresse : 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
site web : www.ionos.fr

Téléphone : 00 33 (0)970 808 911

 

3. ACCÈS AU SITE

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet.

Tous les frais liés à l’accès au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Le parti 123 SOLEIL s’efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir l’absence d’interruptions ou d’erreurs techniques.

Le site peut être suspendu ou modifié à tout moment sans préavis.

 

4. OBJET DU SITE

Le site internet du parti 123 SOLEIL a pour objectif de :

  • Présenter les positions politiques du parti
  • Informer les citoyens sur les activités du mouvement
  • Publier des actualités et des prises de position
  • Permettre l’adhésion ou l’engagement militant
  • Faciliter les dons politiques conformément à la législation française
  • Permettre la prise de contact avec le parti

 

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble du contenu du site (textes, images, logos, vidéos, graphismes, documents, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont la propriété exclusive du parti 123 SOLEIL, sauf mention contraire.

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11. DONS ET POLITIQUES DE FINANCEMENT

Les dons effectués au profit du parti 123 SOLEIL sont soumis à la législation française relative au financement de la vie politique.

Les dons sont notamment soumis aux règles suivantes :

  • Seuls les personnes physiques peuvent effectuer des dons
  • Les dons sont plafonnés conformément à la législation en vigueur
  • Les dons peuvent ouvrir droit à une réduction fiscale selon les règles applicables
  • Certaines contributions peuvent être soumises au contrôle de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP)

 

12. MODIFICATION DES CGU

Le parti 123 SOLEIL se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation.

Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

Il appartient aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page.

 

13. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales et CGU sont régies par le droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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